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| Thèse de Mr Richard Balestrat |
DES LOIS SUR LA GARDE NATIONALE
Art. 1. La Garde Nationale est instituée pour défendre la royauté constitutionnelle, la Charte et les droits qu'elle a consacrés, pour maintenir l'obéissance aux lois, conserver ou rétablir l'ordre et la paix publique, seconder l’armée de ligne dans la défense des frontières et des côtes, assurer l'indépendance de la France et l'intégrité de son territoire.
Toute délibération prise par la Garde Nationale sur les affaires de l'Etat, du département et de la commune, est une atteinte à la liberté publique et un délit contre la chose publique et la constitution.
Art. 2. La Garde Nationale est composée de tous les Français, sauf les exceptions ci-après.
Art. 3. Le service de la Garde Nationale consiste:
1º En service ordinaire dans l'intérieur de la commune;
2º En service de détachement hors du territoire de la commune;
3º En service de corps détachés pour seconder l'armée de ligne dans les limites fixées par l'art 1.
4. Les Gardes Nationales seront organisées dans tout le royaume; elles le seront par communes.
Les compagnies communales d'un canton seront formées en bataillons cantonaux lorsqu'une ordonnance du Roi l'aura prescrit.
5. Cette organisation sera permanente; toutefois, le Roi pourra suspendre ou dissoudre la Garde Nationale en des lieux déterminés.
Dans ces deux cas, la Garde Nationale sera remise en activité ou réorganisée dans l'année qui s'écoulera, à compter du jour de la suspension ou de la dissolution, s'il n'est pas intervenu une loi qui prolonge ce délai.
Dans le cas où la Garde Nationale résisterait aux réquisitions légales des autorités, ou bien s'immisçait dans les actes des autorités municipales, administratives ou judiciaires, le préfet pourra provisoirement la suspendre.
Cette suspension n'aura d'effet que pendant deux mois, si pendant cet espace de temps elle n'est pas maintenue, ou si la dissolution n'est pas prononcée par le Roi.
INTRODUCTION
La Garde Nationale intégrante de la force publique, comme telle, a participé à tous les événements importants qui secouent le pays de la révolution en 1789 à la guerre franco-prussienne de 1870-1871. Pourtant elle reste fort méconnue !
Les racines lointaines de cette institution plongent dans le moyen-âge. C'est entre le XI et le XIIIe siècle qu'apparaissent en France les milices urbaines ou communales. Elles assurent la sécurité des cités et apportent au Roi les ressources du ban et de l'arrière-ban. Elles perdurent durant tout l'ancien régime. Elles sont alors levées pour assurer le complément des troupes royales. A la veille de la révolution ces gardes bourgeoises ne sont bien souvent plus que des corps d'apparat.
Mais l'institution est essentiellement révolutionnaire. Elle naît de par la volonté de la nouvelle assemblée, qui pour s' assurer une force de maintien de l'ordre qui lui soit dévouée, arrête la création d'une Garde Nationale le 13 juillet 1789.
Il s'agit de créer des bataillons de marche ou bien de constituer une réserve d'un bataillon par district.
II - Quelle organisation en Gironde
La réorganisation de la Garde Nationale en Gironde est particulièrement compliquée, sujette aux aléas de la politique nationale et internationale, étalée de 1814 à 1818.
De la première Restauration à la fin des cents jours, il faut préciser dès le départ que la Garde Nationale existait avant la première restauration, le département avait une Garde Nationale sédentaire qui avait été en partie sollicitée lors les levées en masse de 1813-1814.
Ainsi chaque bourg et village du département possédait une Garde Nationale essentiellement à vocation militaire. Une enquête de 1816-1817 montre bien qu'à cette époque la Garde Nationale est présente dans tous les arrondissements et quasiment dans toutes les communes. Voici tiré de cette enquête un tableau récapitulatif.
Arrondissement
Nombre de communes ayant une Garde Nationale
Bordeaux 142
Libourne 129
Blaye 46
Bazas 49
La Réole 95
Lesparre 30
Total 491
490 communes sur près de 550 ont une Garde Nationale en 1816 soit près de 90% des communes du département.
Cette réorganisation est une volonté gouvernementale. C'est un des premiers actes du gouvernement provisoire de Mgr De Talleyrand. Le 5 avril 1814 il ordonne, par une circulaire, la formation dans chaque ville, bourg et village d'une Garde Nationale sédentaire mise sous les ordres de l'autorité municipale. Un des premiers principes est posé, il s'agit d'une Garde Nationale sédentaire.
Il est réaffirmé dans l'ordonnance royale du 16 juillet 1814 qui régit la réorganisation des Gardes Nationales du Royaume. Dès son premier article, la Garde Nationale y est définie comme étant sédentaire et divisée en gardes urbaines et rurales.
Une enquête de l'administration datant vraisemblablement de la fin 1816 ou du début 1817 montre les effectifs :
Arrondissement./ officiers /S-officiers-Gardes // Population
Bordeaux. 739. /16747 // 199250
Bazas 116 / 3145 // 38837
Blaye 96 / 2774 // 51705
Lesparre 92 / 1532 // 33172
Libourne. 409 / 11453 // 103397
La Réole. 123 / 2732 // 51302
Total. 1575 / 38383 // 477663
Les Gardes Nationaux sont donc au nombre de 38 383. Avec les officiers ce sont 39 958 Gardes Nationaux. Ils représentent près de 8,5% de la population estimée de la Gironde
Mais surtout d'après cette même étude, ce total représente près de la moitié des hommes de 20 à 60 ans qui payent une contribution. Le Préfet souligne dans le rapport précédemment cité que c'est inacceptable. Aussi présente il un contre-projet en collaboration avec le général Loverdo.
Ce contre-projet propose une organisation qui numériquement est chiffrée à 8752 nationaux et officiers de toutes les armes répartis entre les six arrondissements du département.
La Réole 240 /Noaillac 50 /Hure 40/ Saint Macaire 50 /Caudrot 50/ Saint Ferme 50 /Pellegrue 50 /Sauveterre 50 /Blasimon 50
Les Gardes Nationaux sont de moins en moins nombreux à accomplir leur devoir.
En 1824, les services ordinaires des villes sont en grande difficulté. Tout service cesse dans les campagnes après cette date et Bordeaux cesse ces activités en 1827.
Une Garde Nationale matériellement délaissée :
Le pouvoir se méfie et il n'aide pas la Garde Nationale. Il faut rappeler que l'armement, l'équipement du personnel est à la charge des membres. Faire partie de la Garde Nationale est un devoir onéreux. Tous ne peuvent pas se payer les équipements complets.
Seuls 18% des Gardes Nationaux sont équipés et encore sont-ils répartis sur les centaines de communes qui bien souvent ne comptent que quelques membres habillés. Les gardes nationales entièrement habillées à 100% sont très rares. Seule St Estèphe a ces 120 Gardes Nationaux habillés.
Les grandes villes ont des Gardes Nationales incomplètement habillées et équipées mais c'est elles qui obtiennent les meilleurs résultats.
Bordeaux est équipée et habillée à près de 80%, Libourne à près de 68%, La Réole à 84% dépassé par Caudrot 95% (77 sur 81). Blaye et Bazas réalisent un mauvais score. Les Gardes Nationales de Blaye et Bazas ne sont habillées qu'à 20%. Pour ce dernier arrondissement, Langon dépasse de loin Bazas puisque sa Garde Nationale est habillée et équipée a plus de 90%.
Ces quelques chiffres montrent assez bien que les seuls citoyens ne peuvent s'armer et s'équiper totalement. L'Etat doit intervenir. Méfiant vis-à-vis de l'institution, il est préférable pour lui de savoir qui est armé et ainsi réguler un armement qui pourrait devenir sauvage et dangereux.
475 communes ayant organisées une Garde Nationale représentent près de 83% des communes du département. Toutes ces communes ont fait leur demande durant la période d'août et de septembre mais il existe certains retardataires. Comme l'arrondissement de La Réole qui ne rend ces demandes que le 23 novembre 1830, l'arrondissement de Lesparre qui envoi une première demande de 14 communes au 28 octobre complété par un envoi ultérieur de 7 communes. Globalement l'on peut dire que le département à la fin septembre pratiquement couvert par la nouvelle Garde Nationale Mais certains arrondissements sont plus motivés que d'autres. Les demandes sont moins fortes pour les arrondissements de Lesparre et Bazas. Il n'en reste pas moins que globalement la Garde Nationale est présente dans pratiquement tout le département.
Cela fait un total de 58 317 Gardes Nationaux. Un chiffre important qui est à rapprocher des 39 000 hommes de la Garde Nationale au début de la Restauration mais aussi de l'estimation du préfet de Napoléon Premier lors des Cent Jours. Ce nombre est supérieur aux deux estimations. Il s'agit donc d'une large ouverture des rangs de l'institution. Pourquoi un nombre si élevé ? S'agit-il d'un simple jeu d'écriture des maires ou bien d'un réel engouement ?
Ces chiffres montrent nettement que l'on a les hommes mais pas l'armement. Bien souvent ces armes sont concentrées dans quelques villes importantes. Bordeaux, Libourne (550 de fusils), Castillon (120), Saint Foy (125 fusils), La Réole (100), Lesparre (25 fusils), Pauillac (42 fusils), Blaye (320 fusils), Bazas (104 fusils). A ces armes légères il faut ajouter des armes lourdes comme les pièces d'artillerie. Bordeaux possède dès le mois d'août 2 pièces de campagne de calibre 6 ainsi que 2 obusiers de même calibre. Libourne est la seule autre ville à avoir des pièces d'artillerie : 2 pièces de 8 de campagne. Encore faut-il que les armes dont on vient de dresser le tableau soient en état de fonctionnement.
Finalement le département n'a reçu qu'un peu moins de 18 000 fusils de toutes sortes.
L'Etat a satisfait moins de 45% de la demande. Depuis le 31 août une circulaire demande de n'armer qu'un vingtième de la population, de fait cette circulaire est à peu près respectée en Gironde
Les dernières livraisons sont du 23 juillet 1832. Pour l'armement lourd, l'Etat est encore plus circonspect. Ce n'est qu'en janvier 1832 que l'artillerie bordelaise se voit dotée de ces 12 pièces de 6 de campagne. Libourne échange ces deux pièces de 8 inservables contre deux pièces de 4 de campagne et d'un caisson, la dotation reçu est la même pour Pauillac. Blaye n'est pas dotée de pièces, cette compagnie doit se servir de celles de la forteresse en cas de guerre. La Gironde est dotée par l'Etat de 16 pièces d'artillerie. En novembre 1831 le gouvernement en avait distribué 600.
Les partisans du gouvernement sont majoritaires. Ils commandent 23 compagnies de la ville.
Les rapports des sous-préfets lors des élections signalent tout de suite les anomalies.
Toute la Garde Nationale est réorganisée le 23/11/1849
En janvier 1849, un décret de Louis-Napoléon Bonaparte, président de la République, supprima la moitié des bataillons de Gardes Nationaux et réorganisa les autres. Il se méfiait de la garde nationale. Les Gardes Nationaux mobiles furent finalement et définitivement licenciés le 31 janvier 1850. Il leur était reproché leur indiscipline et d'engendrer plus de discorde que d'en résoudre.
(Wikipédia)
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| Journal L'Union 02/02/1851 |
Une tentative de suppression de la Garde Nationale !
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| Carnet de Guillaume Fauchez du 26-09-70 au 23-2-71 Documents fournis par Brigitte Mangeot Bulik |
La totalité du carnet numérisé ICI
Le 25e régiment de mobile est licencié le18 mars, les hommes passent par Beaune et finalement ne sont de retour que le 28 à Bordeaux sans tambour ni fanfare.
Partis dans la liesse populaire, nous disent les chroniqueurs, ils reviennent en vaincus et aucun auteur ne décrit ce retour. Ils ne décrivent que l'émotion ressentie par les mobiles à la vue de la ville de Bordeaux. Les hommes retrouvent leur foyer dans une certaine indifférence. Et les archives ne parlent pas de réjouissances populaires. Tout se fait dans le calme. Les mobilisés sont démobilisés le 2 mars mais la nouvelle ne se répand dans les corps que le 5 mars. Les circonstances du retour de ces corps ne nous est pas connue.
Mais le sort de la Garde Nationale se joue à Paris. Tout tourne autour de l'organisation militaire de la France.
Et la réflexion commence dès l'assemblée de Bordeaux. Le 28 avril 1871 est créée une commission de réflexion. Tous ces membres sont d'accord pour une armée nationale composée grâce à un service actif court mais généralisé, complétée d'une réserve instruite. La loi de 1868 semblait bonne mais n'ayant pas atteint son but, elle sera abrogée. La loi militaire n'est votée qu'en 1872. Mais déjà en 1871 le service obligatoire est en marche et la Garde Nationale n'a plus sa place au sein de ce système.
Le 6 juillet 1871, 130 députés déposent un projet de loi visant à supprimer la Garde Nationale et à la désarmer. Les affrontements sont violents et pour la première fois de son histoire le principe de la Garde Nationale et son existence même sont en cause. L'avis général est parfaitement exprimé par le général Pélissier tentant de sauver au moins provisoirement l'institution.
Pour lui, la Garde Nationale est “une grande institution qui fut la conquête de 1789, qui a rendu tant de services au pays en 1792, de 1830 à 1851, qui en 1870 a été d'une immense utilité contre l'ennemi. Faisons la disparaître puisqu'elle n'est plus en harmonie avec les institutions militaires que nous préparons actuellement, mais traitons là avec les honneurs que méritent son origine et ses services".
Un enterrement de première classe que l'on ne lui accorde pas malgré le soutien de Mr Thiers ce qui occasionne de graves incidents de séances, il annonce même son intention de démissionner.
La dissolution est votée le 25 août.
Dissolution de la Garde Nationale en 1871
Le 25 août 1871, à la suite des événements de la Commune, fut votée une loi de dissolution des Gardes Nationales dans toutes les communes de France. De plus, l'article 6 de la loi du 27 juillet 1872 prévoit que « tout corps organisé en armes et soumis aux lois militaires, fait partie de l'armée et relève du ministère de la guerre », mettant un terme à l'essence même de la Garde Nationale.(Wikipédia)
V - Reconstitution de la Garde Nationale en 2016
En juillet 2016, à la suite de la série d'attentats terroristes revendiqués par l'organisation État islamique, et qui ont frappé la France, le président de la République François Hollande annonce la reconstitution d'une Garde Nationale composée de réservistes volontaires. Celle-ci a été officiellement constituée en octobre 2016.
En 2024, l'on dénombre 84 000 réservistes opérationnels.
Defense.gouv.fr/garde-nationale
Il y a cent cinquante ans : NAPOLEON Ier à La Réole (1808).
Rentrant précipitamment d'Espagne pour faire face à la 5° соalition, l'Empereur traversa La Réole le 31 juillet 1808. Voici le récit que fit de son passage un contemporain resté anonyme :
"MM. les officiers municipaux de La Réole, prévenus de l'arrivée de S. M. l'Empereur,se sont disposés depuis quelques jours à le recevoir, d'une manière aussi brillante qu'il leur serait possible. En conséquence, ils ont organisé la garde nationale; ils ont fait faire un drapeau neuf orné des aigles de l'empire. Ce drapeau fut porté le 28 juillet à l'église, sous l'escorte de la garde nationale, où il fut béni par M. Pouget, curé. La plus grande partie des habitants assistèrent à cette cérémonie.
"MM. Les officiers municipaux, pour donner plus de lustre à la réception de l'Empereur, voulurent qu'il y eut un arc de triomphe à l'entrée du grand chemin qui conduit à Marmande; ils firent faire un plan, qui fut remis pour son exécution au sieur Chambon, artiste. En conséquence, il fut élevé quatre colonnes d'environ 25 pieds de hauteur, surmontées d'un chapiteau en arc avec corniche, frise et architrave d'ordre composite, le tout revêtu de laurier, garni de tableaux et d'emblèmes rappelant les actions mémorables de l'immortel NAPOLEON. Autour de ces emblèmes flottaient des drapeaux tricolores.Sur le sommet de cet arc de triomphe, où était une couronne impériale, furent placés, contre l'avis du sieur Chambon, des pots à feu. Les choses ainsi disposées, des canons furent placés aux allées des Justices, et M. le Maire donna l'ordre que chaque habitant illuminat sa demeure à l'entrée de la nuit. La ville était pleine d'étrangers et de gens de l'arrondissement, dont plusieurs suivirent MM. le Préfet et le Sous-Préfet, qui se rendirent à Lamothe, frontière du département. A neuf heures du soir, la Garde Nationale défila depuis la mairie jusques hors la ville, et se mit en haie sur le chemin, elle étoit composée d'environ 600 hommes, chaque officier à son poste, drapeau déployé. Les tambours battoient au champ, accompagnés de violons, clarinettes, hautbois et d'une timbale, le tout dans le plus grand ordre. "A minuit, l'ordre fut donné d'allumer les lampions et les pots à feu, qui étoient à l'arc de triomphe. Chacune des personnes qui étoient employées ou qui par zèle vouloient contribuer à l'embellissement de cet ouvrage, avoit son opinion qu'elle vouloit faire prévaloir au préjudice de celle du sieur Chambon. Du choc de tant d'opinions différentes naquit le désordre et le feu, qui consuma cet édifice, de manière qu'à l'arrivée de l'Empereur il n'en restoit aucun vestige. MM. les officiers municipaux qui avoient fait tant d' efforts pour donner à S. M. une preuve de leur zèle et de leur respect, furent très sensibles à cet événement.
"Enfin, le 31 juillet à quatre heures et demi du matin, S. M. arriva; elle avait été précédée ou fut suivie de cinquante voitures à 4, 6 ou 8 chevaux, pour le service desquelles on avoit donné des ordres à plusieurs maîtres de poste de se rendre ici avec une certaine quantité de chevaux. Ce passage de voitures dura trois fois vingt-quatre heures. Les chevaux de Marmande conduisoient jusques à La Réole et ceux de La Réole jusques à Langon.
"L'Empereur étoit dans sa voiture, ayant, à son côté gauche, l'Impératrice-Reine son auguste épouse. A peine M. Montaugé, maire, eut-il le temps de lui adresser son compliment, dont copie est ci-après, que les postillons firent partir la voiture comme un trait. Les cris de Vive l'Empereur! Vive l'Impératrice! les accompagnèrent jusques hors la ville.
"L. M. avoient été escortées par une garde d'honneur à cheval composée de seize officiers de la Garde Nationale de l'arrondissement, qui s'étoient rendus à Lamothe; un pareil détachement ici le premier et les accompagna jusques au port de St Macaire elles entrèrent dans le yacht qui leur avoit été amené de Bordeaux et sans toucher à Langon, elles descendirent la rivière.
DISCOURS de M. MONTAUGE, maire
Sire,
"Le Maire de La Réole vient porter aux pieds de V. M. I. & R. l'expression du profond respect dont ses concitoyens sont pénétrés pour Elle.
"Pleins d'admiration pour les hauts faits, les grandes actions dont V. M. a rempli les fastes de l'univers, nous sentons que, pour louer dignement, il faudrait parler la langue des dieux et être doué de tous les grands mouvements de l'âme qui produisent l'éloquence. A défaut de ces deux grands moyens qui nous manquent, nous osons espérer, Sire, que vous voudrez bien écouter le langage simple et naïf de nos cœurs que nous venons vous présenter.
Nous n'étalerons point à V. M. la pompe et la symétrie des phrases étudiées, mais nous lui exprimerons, avec toute la chaleur du sentiment, combien nous sommes glorieux d'être nés français, de vivre sous les lois d'un prince magnanime qui ne fait de conquêtes que pour former une seule nation c'est-à-dire un peuple d'heureux, d'un conquérant ami de la justice, protecteur des sciences, des arts, du commerce, en un mot de tout ce qui immortalise les grands hommes.
Nous admirons surtout Sire, le héros qui, d'une main victorieuse, lance sur ses ennemis des foudres vengeurs, et de l'autre répand à grands flots des bienfaits sur ses peuples. Nous formons des vœux bien ardents, Sire, pour que V. M. après avoir achevé ses exploits guerriers, ferme glorieusement le temple de Janus et jouisse tranquillement du fruit de ses victoires"
"Passage de Napoléon Ier à La Réole (1608) Récit d'un témoin. Archives Municipales
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